Dans le cadre du dialogue social entre les organisations syndicales représentatives au Comité technique et l’Agence, de nombreux groupes de travail (GT) ont eu lieu au cours de l’année scolaire 2016-2017.
Ils ont permis de réelles avancées des droits des personnels. Celles-ci ne tombent pas du ciel : elles résultent d’un dialogue social constant, parfois tendu, très souvent productif, des militants du SNES HDF et des syndicats de la FSU avec la direction et surtout les services de l’Agence : DRH, secrétariat général, bureau des ressources humaines (pour les personnels de l’Agence), service pédagogique, service expertise et conseil, service juridique, et les secteurs Europe et Maghreb pour les instances.
Les militants du SNES-FSU ont préparé soigneusement ces GT afin de se saisir de toutes les occasions pour améliorer les droits des personnels. Ce processus a été particulièrement chronophage, mais le résultat pour les personnels en vaut, selon nous, la peine et le temps.
Textes concernant les instances des établissements
- Circulaire n°1548 du 20 juillet 2017 - Organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
- Guide pour la mise en place des commissions hygiène, sécurité et conditions de travail (voir l’article)
Texte concernant l’ensemble des personnels
- Note de cadrage du 5 juillet 2017 concernant la formation continue des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger (voir l’article)
Textes concernant les personnels détachés
- Circulaire n°1487 du 4 juillet 2017 relative aux autorisations d’absence (voir l’article)
- Circulaire n°1488 du 4 juillet 2017 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel (voir l’article)
- Circulaire n°1489 du 4 juillet 2017 relative aux modalités d’attribution et de versement de l’avantage familial et note sur les droits de première inscription, DPI (voir l’article)
Textes concernant les personnels de droit local
- Circulaire n° 515 du 8 février 2017 - Gestion des personnels de droit local (voir l’article)
- Guide de gestion des personnels de droit local