SOMMAIRE HDF INFO
n° 1 septembre 2014
1. Elections professionnelles
2. Pagaille indemnitaire à Mayotte. De qui se moque-t-on ?
3. Comission consultative paritaire Mission laïque française du 22/09/2014
4. Rencontre avec le sénateur des Français de l’étranger JY Leconte le 9 septembre
5. Grève à Pondichéry : avec le SNES-FSU dans l’action
6. Compte rendu du stage hors de France des 21 et 22 août
7. Modalités d’inscription aux concours
n° 2 spécial CA du 27 novembre 2014
- Déclaration liminaire du SNES-FSU au conseil d’administration
- Point de rentrée
- Situations particulières de crise dans le réseau
- Pointe d’information : publication des arrêtés sur l’avantage familial
- Projet de nouvelle convention-type dans le réseau :
Modification de la convention type
Mexico : bilan de la mise en oeuvre de la nouvelle convention
- Subvention aux établissements partenaires
- Dons et legs
- Projets immobiliers prioritaires 2015-2017
- Projets immobilier à Hanoï : protocole d’accord
- Projet de location d’un terrain en vue de la relocalisation du lycée José Hoffet de Vientiane
- Budget rectificatif n° 2-2014
- Budget initial 2015
- Questions diverses :
communication des stats et ratio pour le réseau
convertibilité dirhams/euros
complémentaire retraite des personnels de droit local au Maroc
n° 3 spécial CT du 16 décembre 2014
Déclaration liminaire du SNES FSU
1. Introduction de la Directrice de l’AEFE
2. Elections professionnelles 2014
3. Suivi de CT : indemnités
4. Carte des emplois : 2014/2015 et 2015/2016
5. Modification du contrat type des personnels du réseau
6. Simplication procédure de détachement
7. Non renouvellement de détachement des personnels
8. Services centraux : plan de formation 2015
9. Questions diverses posées par le SNES
n° 4 spécial CT du 3 mars 2015
1. Mise à jour des arrêtés de création du CHSCT et du CAS
2.. Suivi de CT : avantage familial, bilan recrutement résidents, TNR du réseau, changement de corps/discipline, conférence des moyens et des ressources/détachement, extension d’indemnités, extension des droits
3 . Carte des emplois : 2015-2016 3e phase
4. Application à l’Agence du décret MEN relatif aux obligations de service
5. Dialogue social à l’AEFE suite au mouvement de grève du 3 février 2015
6 . Avenir du réseau AEFE
7. Questions diverses : Kyoto, Allemagne, Mexico, Russie, Maroc
n° 5 spécial CA du 24 mars 2015
– Réponse de la présidente du CA à la déclaration du SNES
– Les 25 ans de l’AEFE
– Transmission des valeurs républicaines / présentation des réflexions en cours au MENESR
– Modification de la convention type (établissements conventionnés)
– Compte financier de l’exercice 2014
– Projets immobiliers 2015
– Budget rectificatif n° 1 - 2015
– Subvention aux établissements partenaires et autres
– Publication des actes de l’Agence
– Dons et legs
– Point spécial avec délibération votée à l’unanimité sur la situation au Vanuatu
– Questions diverses : avantage familial, Uruguay, baisse de l’euro, ORS (obligations réglementaires de service)
HDF INFO SPÉCIAL 25 ANS DE L’AEFE
– L’AEFE fête ses 25 ans ! Quel bilan pour l’établissement public ?
– 25 ans plus tard : les personnels ne sont pas à la fête !
– Où va l’AEFE ? Une superstructure de pilotage ?
– Que veut le SNES ?
– Proposition de motion à envoyer à l’AEFE
n° 6 spécial CA du 23 juin 2015
– Point d’actualité
– Rapport sur les recommandations visant à limiter l’augmentation des frais de scolarité
– Service civique
– Admission en non-valeur
– Subvention aux établissements partenaires
– Budget rectificatif n° 2 - 2015
– Frais d’hébergement dans le cadre missions en France
– Questions diverses
n° 7 spécial CT du 7 juillet 2015
– I. Suivi de CT
Avantage familial, demande d’information des modification du périmètre des services (circulaire instances, élaboration circulaire ORS)
Diffusion des documents envoyés aux chef d’établissement et aux SCAC
Point sur les postes vacants dans le réseau pour la rentrée 2015
Demande de constitution d’un groupe de travail sur les établissements partenaires
– II. Carte des emplois 2015-2016 4e phase - Carte des emplois 2016-2017 1re phase
– III. Suite de l’ordre du jour
Projet d’arrêté relatif à l’extension de l’IMP aux personnels en poste dans les établissements du réseau
circulaire relative aux obligations réglementaires de service
Modification de la circulaire Instances du 23 septembre 2014
Projet d’arrêté relatif à l’application de la journée de solidarité en centrale
Bilan social 2014
EEMCP2 : lettre de mission, carthographie de l’implantation
EGD : plafond d’emploi des ADL
– Questions diverses