Textes concernant tous les établissements français à l’étranger
Textes spécifiques aux établissements conventionnés
- Guide du bon usage de la convention : une nouvelle version présentée au CA du 27 novembre 2012 a été élaborée à la suite de « séminaires de gouvernance » réunissant des équipes d’encadrement, présidents et trésoriers des comités de gestion des établissements conventionnés... mais sans représentants des personnels ! Voir l’article sur l’intervention du SNES-FSU.
- Convention-type en vue d’associer un établissement d’enseignement de droit local à l’exercice de la mission de service public dévolue à l’AEFE (nouvelle version adoptée au CA du 24 mars 2014).
Fiches syndicales sur les instances des établissements
Dans l’espace militant-e HDF du site national du SNES-FSU (accessible avec votre identifiant et mot de passe), vous trouverez les fiches suivantes, ainsi que les videos des formations syndicales FSU :
– le Conseil d’établissement et le conseil du second degré,
– la CHSCT et CHSCS,
– la cellule locale de formation continue,
– le conseil pédagogique,
– les instances consacrées aux élèves.
Commissions locales hygiène, sécurité et conditions de travail des personnels (CHSCT des établissements)
