Instances des établissements

Textes concernant tous les établissements de l’AEFE

Textes concernant les établissements conventionnés

  • Guide du bon usage de la convention : une nouvelle version présentée au CA du 27 novembre 2012 a été élaborée à la suite de "séminaires de gouvernance" réunissant des équipes d’encadrement, présidents et trésoriers des comités de gestion des établissements conventionnés... mais sans représentants des personnels ! Voir l’article sur l’intervention du SNES.
  • Convention-type en vue d’associer un établissement d’enseignement de droit local à l’exercice de la mission de service public dévolue à l’AEFE (nouvelle version adoptée au CA du 24 mars 2014).

Documents joints

Convention-type AEFE
Guide du bon usage de la convention
Guide mise en place CHSCT locales
Circulaire n°1566 instances des établissements

Articles publiés dans cette rubrique

mardi 19 septembre 2017

AEFE : mise en place des commissions locales hygiène, sécurité et conditions de travail des personnels à la rentrée 2017

La nouvelle circulaire instances des établissements du 20 juillet 2017 [mise à jour le 9 juillet 2019], actée lors du Comité technique de juillet 2017, est le fruit de plusieurs groupes de travail dans lesquels les interventions de la FSU (SNES, SNEP, SNUipp...) ont été déterminantes. L’ancienne (...)

mercredi 26 décembre 2012

CA du 27 novembre 2012 : le SNES intervient lors de la présentation du guide du bon usage de la convention

Il s’agit d’une version complétée et amendée de la version originale introduite en 2007. Les modifications ont été préparées avec les associations de parents et organismes gestionnaires. Mais à aucun moment, les représentants de personnels n’ont été consultés, alors que plusieurs points de ce guide (...)