Instances des établissements
Textes concernant tous les établissements de l’AEFE
- Circulaire n°1548 du 20 juillet 2017 - Organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
- Guide pour la mise en place des commissions hygiène, sécurité et conditions de travail
Textes concernant les établissements conventionnés
- Guide du bon usage de la convention : une nouvelle version présentée au CA du 27 novembre 2012 a été élaborée à la suite de "séminaires de gouvernance" réunissant des équipes d’encadrement, présidents et trésoriers des comités de gestion des établissements conventionnés... mais sans représentants des personnels ! Voir l’article sur l’intervention du SNES.
- Convention-type en vue d’associer un établissement d’enseignement de droit local à l’exercice de la mission de service public dévolue à l’AEFE (nouvelle version adoptée au CA du 24 mars 2014).
Documents joints
- Convention-type AEFE
- Guide du bon usage de la convention
- Guide mise en place CHSCT locales
- Circulaire n°1548 instances des établissements
Articles publiés dans cette rubrique
mardi 19 septembre 2017
Mise en place des commissions locales hygiène, sécurité et conditions de travail des personnels à la rentrée 2017
La nouvelle circulaire instances des établissements du 20 juillet 2017, actée lors du dernier Comité technique, est le fruit de plusieurs groupes de travail dans lesquels les interventions de la FSU (SNES, SNEP, SNUipp...) ont été déterminantes. L’ancienne mouture de la circulaire prévoyait la (...)
mercredi 26 décembre 2012
CA du 27 novembre 2012 : le SNES intervient lors de la présentation du guide du bon usage de la convention
Il s’agit d’une version complétée et amendée de la version originale introduite en 2007. Les modifications ont été préparées avec les associations de parents et organismes gestionnaires. Mais à aucun moment, les représentants de personnels n’ont été consultés, alors que plusieurs points de ce guide (...)
