CHSCT

Depuis les élections professionnelles de décembre 2014, les syndicats de la FSU (SNES, SNUipp, SNEP, SNASUB) disposent de 5 sièges sur 7 au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Textes réglementaires :

- Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

- Arrêté du 7 juillet 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’AEFE


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 12 juillet 2018

CHSCT AEFE du 4 juillet 2018

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels de l’étranger
Sommaire 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 mars 2018 2. Suivi de CHSCT : a) Bilan de la mise en place des CHS et CHSCT locales b) Conclusions de l’inspecteur SST au sujet de l’analyse des (...)

lundi 16 avril 2018

CHSCT du 13 mars 2018

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels du réseau
Sommaire 1. Election du nouveau secrétaire du comité 2. Approbation du CR de la séance du 9.11.2017 3. Présentation de Jean-François Blarel, référent déontologue, lanceur d’alerte et laïcité au MEAE (Ministère de (...)

lundi 20 novembre 2017

CHSCT du 9 novembre 2017

Le compte rendu est à lire dans le document joint.
Sommaire 1. Présentation des nouveaux assistants de prévention 2. Bilan de la visite des unités de travail du site parisien 3. Suivi de CHSCT
bilan des formations sécurité réalisées dans le réseau
lycée français de Bucarest (SNEP-FSU)
exercices (...)

lundi 10 juillet 2017

CHSCT du 15 juin 2017

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels du réseau
Sommaire 1. Mise en place de CHSCT locales dans les établissements 2. Point ajouté à la demande du SNEP-FSU - Mise en place de formations aux premiers secours dans le réseau (Instruction interministérielle n° (...)

vendredi 28 avril 2017

CHSCT du 30 mars 2017

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels du réseau
Sommaire 1. Suivi de CHSCT
Mise en place de commissions HSCT locales
Recensement des formateurs pour la mise en place d’actions de sensibilisation et de formation aux premiers secours 2. Points ajoutés (...)