CHSCT

Depuis les élections professionnelles de décembre 2014, les syndicats de la FSU (SNES, SNUipp, SNEP, SNASUB) disposent de 5 sièges sur 7 au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Textes réglementaires :

- Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

- Arrêté du 7 juillet 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’AEFE


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 4 décembre 2014

Compte rendu du CHSCT du 5 novembre 2014

Comme l’indique l’ordre du jour, il n’y a pas de petites questions au CHSCT (Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail). Certaines ont un caractère d’urgence marqué et sont parfois liées à l’actualité (Ebola). La dimension « conditions de travail » est fondamentale au quotidien. Sur place, les (...)

lundi 15 septembre 2014

Compte rendu du CHSCT extraordinaire du 10 septembre 2014 sur l’épidémie Ebola

Quelles mesures sont envisagées par l’Agence et quelle est sa position sur l’éventuel exercice d’un droit de retrait ?
Rappel historique : Le SNES a œuvré pour la création du comité hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) à l’Agence et dès le départ il a bataillé avec les syndicats de la FSU (...)

dimanche 7 septembre 2014

Virus Ebola : le SNES saisit le CHSCT

Le CHSCT de l’AEFE se réunira le 10 septembre 2014 compte tenu de la propagation du virus Ebola dans les pays d’Afrique où l’Agence est implantée.
Le SNES HDF a pris très tôt la mesure de la gravité de cette épidémie. Dès le 25 août après que plusieurs collègues nous ont contactés, nous demandions à l’AEFE (...)

vendredi 4 juillet 2014

Compte rendu du CHSCT du 1er juillet 2014

Les résultats de l’enquête stress à la centrale de l’AEFE et les suites données.
Enquête Stress à la centrale
Le CHSCT de l’Agence se réunissait ce mardi 1er juillet. Il s’agissait d’abord pour l’Agence d’exposer les premiers résultats de l’enquête bien être au travail ou enquête stress menée au niveau (...)