CHSCT

Depuis les élections professionnelles de décembre 2014, les syndicats de la FSU (SNES, SNUipp, SNEP, SNASUB) disposent de 5 sièges sur 7 au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Textes réglementaires :

- Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

- Arrêté du 7 juillet 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’AEFE


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 22 décembre 2020

CHSCT de l’AEFE du 15 décembre 2020

Déclaration de la FSU (et compte rendu à la suite)
Cette année 2020 se termine avec un lourd bilan dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail en Centrale comme à l’étranger. Si les syndicats de la FSU font bien la différence entre ce qui relève de la responsabilité de l’employeur et ce qui (...)

mardi 10 novembre 2020

CHSCT extraordinaire de l’AEFE du 4 novembre 2020

Déclaration de la FSU (et compte rendu du CHSCT à la suite)
Dans ce contexte sanitaire particulièrement difficile, il était urgent pour les représentants des personnels de faire le point sur la situation dans le réseau et en Centrale afin d’apporter des réponses aux personnels, et ceci sans attendre (...)

samedi 4 juillet 2020

CHSCT de l’AEFE du 1er juillet 2020

Déclaration de la FSU (et compte rendu du CHSCT à la suite)
Monsieur le Directeur, plusieurs points de l’ordre du jour de ce CHSCT font référence aux préoccupations des personnels. Gageons qu’ils appelleront aujourd’hui une réaction de votre part.
Nous l’avons dit : l’Agence est attaquée de toutes (...)

samedi 25 avril 2020

CHSCT extraordinaire de l’AEFE : situation sanitaire et sécurité des personnels, conditions de travail à distance, procédure de réouverture des établissements

Convoqué à l’initiative de la FSU, le CHSCT extraordinaire de l’AEFE s’est tenu en visioconférence le 21 avril. Vous trouverez ci-dessous notre compte rendu et les avis adoptés par le CHSCT.
Déclaration liminaire de la FSU
Ce CHSCT se tient dans des conditions tout à fait exceptionnelles, tant du (...)

lundi 17 février 2020

CHSCT de l’AEFE du 21 janvier 2020

Déclaration liminaire de la FSU (et compte rendu du CHSCT à la suite)
Ce CHSCT s’inscrit dans un contexte de luttes syndicales contre la reformes des retraites. La FSU, dans le cadre de l’intersyndicale, continue à s’opposer à ce projet qui remet en cause le système solidaire intergénérationnel par (...)