CHSCT du 12 octobre 2016

mardi 15 novembre 2016
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Rappelons un acquis essentiel de la séance précédente (12 mai 2016), à savoir l’élargissement du périmètre de cette instance aux établissements du réseau, demande portée par la FSU depuis la création du Comité en 2008. Le Directeur avait en effet acté la compétence du CHSCT à se prononcer sur des affaires qui n’auraient pas été réglées dans les commissions hygiène sécurité et conditions de travail qui doivent se mettre en place localement. Aussi, la FSU a fait inscrire à l’ordre du jour du CHSCT du 12 octobre des questions concernant deux établissements (Mohammedia et Pékin), en sus d’un point sécurité important pour les établissements du réseau et d’un point sur les travaux engagés sur le siège, tout particulièrement en ce qui concerne le site parisien.

Vous trouverez en documents joints :

- un compte rendu concernant les personnels du réseau

Sommaire
1. Point de rentrée sur la sécurité dans les établissements
2. Point sur les commissions hygiène et sécurité réunies dans les EGD
3. Plan de prévention des risques psychosociaux : adaptation des fiches “Points d’entrée” et “Harcèlement” pour les personnels du réseau
4. Programme prévisionnel 2016/2017 de formations hygiène et sécurité
5. Reconnaissance du handicap pour les personnels titulaires et recrutés locaux du réseau
6. Consultation des registres santé et sécurité
7. Suites données à la situation au lycée français international de Pékin
8. Dysfonctionnement au groupe scolaire Claude Monet de Mohammedia

- un compte rendu concernant les personnels du siège

Sommaire
1. Nantes : calendrier de visite de site
2. Nantes : aménagement des locaux
3. Paris : aménagement des locaux
4. Paris : conclusions de l’exercice d’évacuation du 22 septembre 2016
5. Nantes : problèmes techniques affectant le fonctionnement des services
6. Programme prévisionnel 2016/2017 de formations hygiène et sécurité
7. Consultation des registres santé et sécurité


Documents joints

CHSCT 12-10-16 réseau
CHSCT 12-10-16 réseau
CHSCT 12-10-16 siège
CHSCT 12-10-16 siège